Archives des Modèles de délibérations - Agence technique départementale 41 https://atd41.fr/type-de-ressource/modeles-deliberations/ Thu, 04 Dec 2025 11:17:21 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=7.0 https://atd41.fr/wp-content/uploads/2025/11/cropped-favicon-32x32.png Archives des Modèles de délibérations - Agence technique départementale 41 https://atd41.fr/type-de-ressource/modeles-deliberations/ 32 32 Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’un EPCI https://atd41.fr/ressource/modele-de-deliberation-pour-ladhesion-a-latd-41-dun-epci/ Thu, 06 Nov 2025 15:18:37 +0000 https://prodisf.fr/atd/?post_type=ressource&p=313 L’article Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’un EPCI est apparu en premier sur Agence technique départementale 41.

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]]> Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de 4 000 à 5 000 habitants https://atd41.fr/ressource/modele-de-deliberation-pour-ladhesion-a-latd-41-dune-commune-de-4-000-a-5-000-habitants/ Thu, 06 Nov 2025 15:18:21 +0000 https://prodisf.fr/atd/?post_type=ressource&p=311 L’article Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de 4 000 à 5 000 habitants est apparu en premier sur Agence technique départementale 41.

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]]> Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune nouvelle https://atd41.fr/ressource/modele-de-deliberation-pour-ladhesion-a-latd-41-dune-commune-nouvelle/ Thu, 06 Nov 2025 15:17:56 +0000 https://prodisf.fr/atd/?post_type=ressource&p=309 L’article Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune nouvelle est apparu en premier sur Agence technique départementale 41.

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]]> Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de – de 4 000 habitants https://atd41.fr/ressource/modele-de-deliberation-pour-ladhesion-a-latd-41-dune-commune-de-de-4000-habitants/ Thu, 06 Nov 2025 15:17:18 +0000 https://prodisf.fr/atd/?post_type=ressource&p=306 L’article Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de – de 4 000 habitants est apparu en premier sur Agence technique départementale 41.

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