Aller au contenu
Qui sommes-nous ?
Le Conseil d’administration
Notre équipe
Nos partenaires
Nos actualités
Téléchargements
Nos missions
Un appui technique au service des communes
Accompagnement aux différentes phases d’un projet
Domaines d’intervention
Pourquoi et comment adhérer ?
Pourquoi adhérer ?
Comment adhérer ?
Nos prestations
Témoignages
Contact
Qui sommes-nous ?
Le Conseil d’administration
Notre équipe
Nos partenaires
Nos actualités
Téléchargements
Nos missions
Un appui technique au service des communes
Accompagnement aux différentes phases d’un projet
Domaines d’intervention
Pourquoi et comment adhérer ?
Pourquoi adhérer ?
Comment adhérer ?
Nos prestations
Témoignages
Contact
Type de ressource :
Modèles de délibérations
Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’un EPCI
Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de 4 000 à 5 000 habitants
Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune nouvelle
Modèle de délibération pour l’adhésion à l’ATD 41 d’une commune de – de 4 000 habitants